Archéologie
Sensibilisation préalable à la contrainte d'archéologie préventive
Objectifs
- Prise en compte de la contrainte archéologique dans l'élaboration des documents d'urbanisme (PLU),
- Accompagner l'aménageur (collectivité, établissement de coopération intercommunal) pour la prise en compte de la contrainte d'archéologie préventive, dès l'émergence du projet d'aménagement.
Contenu de la mission
- Aide à l'évaluation du risque archéologique (contexte archéologique connu, procédures, délais, …,
- Orientation le cas échéant vers le service régional de l'archéologie pour déclenchement anticipé des procédures adaptées,
Modalités
Prestation de conseil payante.